Mentions légales
MANSUY Performance Énergétique est une branche d'activité de SN Mansuy, sans personnalité juridique distincte : les informations légales ci-dessous sont donc celles de SN Mansuy, entité éditrice du site.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par SN MANSUY, sous la marque commerciale MANSUY PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE.
- Adresse : 170 Rue Robert Schuman, 54850 Messein
- Téléphone : 03 83 25 16 16
- Email : contact@mansuyperformanceenergetique.fr
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : 18 000 €
- SIRET : 438 964 538 00047
- RCS : Nancy B 438 964 538
- N° TVA intracommunautaire : FR92438964538
- Directeur de la publication : Pascal Léonard, Président
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- OVH SAS
- Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
- RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
3. Conception et développement
Conception, développement et maintenance technique du site : Paperclip AI (paperclip-ai.fr).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logos, images, mise en page) est la propriété de MANSUY PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est détaillé dans notre politique de confidentialité.
6. Cookies
En dehors des cookies strictement nécessaires, ce site ne dépose de cookies (agenda en ligne Calendly, mesure d'audience) qu'avec votre consentement, recueilli via le bandeau prévu à cet effet. Le détail des catégories est disponible dans notre politique de confidentialité.
7. Simulateur de diagnostic énergétique en ligne
Le simulateur accessible depuis la page « Diagnostic » fournit une estimation à titre d'exemple et pédagogique, calculée à partir des seules informations déclarées par l'utilisateur, au moyen d'un outil simplifié qui ne reproduit pas l'intégralité de la méthode réglementaire 3CL-DPE. Il ne s'agit en aucun cas d'un Diagnostic de Performance Énergétique (DPE) officiel ni d'un document réglementaire opposable : les résultats affichés sont indicatifs et peuvent différer d'un diagnostic réalisé sur site par un professionnel. Pour obtenir une évaluation fiable de votre bien, contactez nos experts, qui réaliseront une étude adaptée à votre situation.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse contact@mansuyperformanceenergetique.fr.